Conditions générales de location

Les présentes conditions générales («CG») font partie intégrante du contrat de location conclu entre le locataire et AMAG Services SA à Kloten en tant que loueur. Lors de la signature du contrat de location, le locataire confirme avoir lu les CG et les accepter sans réserve.

Le locataire prend possession du véhicule avec un réservoir plein/min. une capacité de chargement de 80% et dans un état sûr et propre. Les accessoires éventuels tels que les chaînes à neige, les sièges enfants, les câbles de recharge, etc. sont mentionnés séparément dans le contrat de location et dans un état impeccable. Les réclamations du locataire concernant le véhicule et/ou les accessoires doivent être signalées au loueur immédiatement au moment de la prise en charge.

Le véhicule ainsi que tous les accessoires mentionnés dans le contrat de location doivent être restitués en bon état à l’agence de restitution mentionnée dans le contrat de location à l’heure spécifiée dans le contrat de location. En cas de retard, le locataire est tenu de verser des dommages-intérêts pour tout préjudice éventuel et reste responsable même en cas de cas fortuit. En cas de restitution dans une agence de location autre que celle mentionnée dans le contrat de location, le locataire doit payer les frais de rapatriement à l’agence de location. Si le locataire ne restitue pas le véhicule avec un réservoir plein ou à une capacité de 80% min., il doit payer les frais de carburant/courant ainsi que le service plein/de recharge. Si la restitution du véhicule et/ou des accessoires n’est pas conforme par ailleurs, le locataire est responsable conformément au point 12 des présentes conditions générales. La restitution ne peut dans tous les cas avoir lieu que pendant les heures d’ouverture ordinaires de la station de restitution correspondante et en présence d’un employé ou d’une personne spécialement mandatée à cet effet par le loueur. En particulier, le simple fait de déposer le véhicule à la station de restitution et de déposer les clés à l’attention du loueur n’est pas un motif de restitution en bonne et due forme.

Une prolongation du contrat de location n’est possible qu’avec l’accord écrit du loueur avant la clôture du contrat de location en cours. Une caution supplémentaire doit être versée pour couvrir les coûts de la prolongation de la durée de location. Le loueur peut refuser la prolongation sans indiquer de motifs. À la demande du loueur, le locataire doit présenter le véhicule à une agence de location. Dans la mesure où une prolongation du contrat de location est acceptée, toutes les conditions du contrat de location initial continuent de s’appliquer sans modification, sauf accord écrit contraire.

L’âge minimum requis pour louer et conduire un véhicule du loueur dépend de la catégorie du véhicule loué et s’élève à: Pour les véhicules des catégories U… (Premium Elite)/L… (Luxury)/W… (Luxury Elite)/O… (Oversize)/X… (Special), à l’exception des véhicules comportant 6 places et plus, l’âge minimum requis est de 25 ans ; pour les véhicules de 8 à 16 places, l’âge minimum est de 21 ans ; pour tous les autres véhicules, l’âge minimum requis est de 19 ans. En outre, le locataire doit être en possession d’un permis de conduire valide depuis au moins un an au début de la location. Les permis de conduire numériques (permis de conduire électroniques) ne sont pas acceptés. Un permis de conduire ne doit pas comporter de limite géographique ou porter des désignations ou inscriptions suggérant une limite géographique possible. Pour les locataires de moins de 25 ans, des frais supplémentaires pour jeunes conducteurs sont facturés par jour de location, quelle que soit la catégorie du véhicule loué. Ces frais sont indiqués dans le contrat de location. Le locataire et, le cas échéant, le conducteur supplémentaire acceptent que le permis de conduire et la carte d’identité/passeport soient lus, vérifiés et sauvegardés électroniquement pendant un certain temps.

Le véhicule ne peut être conduit que par le locataire lui-même et par les conducteurs mentionnés avec leur nom et leur adresse dans le contrat de location. Les dispositions du point 4 s’appliquent par analogie aux conducteurs supplémentaires. Le locataire reste responsable vis-à-vis du loueur de l’exécution de toutes les obligations découlant du contrat de location et des conditions supplémentaires y afférentes, même s’il ne conduit pas lui-même le véhicule. Pour les conducteurs supplémentaires, des frais supplémentaires sont facturés par jour de location, qui sont indiqués dans le contrat de location.

Le prix de la location est calculé par jour de location, un jour de location correspondant à 24 heures, sauf indication contraire sur le contrat de location. Le prix de la location est fixé dans le contrat de location et comprend l’utilisation du véhicule indiqué dans le contrat de location pour la durée convenue ainsi que, si cela a été convenu, les frais supplémentaires pour la protection collision/accident/vol, les assurances, les accessoires, les jeunes conducteurs, les conducteurs supplémentaires, le service de rapatriement, le carburant/courant, le service de ravitaillement en carburant/de recharge, etc., ainsi que les limitations de responsabilité du locataire. À l’exception de la vignette autoroutière suisse, le prix de la location ne comprend pas de taxe, de vignette, de péage ou d’autres frais liés à l’utilisation du véhicule, en particulier ceux perçus à l’étranger. En cas de restitution tardive de plus de 30 minutes, un jour de location supplémentaire est facturé par période de 24 heures entamée. En cas de restitution anticipée, le prix de la location peut varier par jour de location à la charge du locataire.

Pour chaque location, un moyen de paiement accepté par le loueur doit être présenté et une caution doit être versée. Les transactions en espèces ne sont pas acceptées. Si la caution est versée au moyen d’une carte de paiement acceptée par le loueur, le locataire est en droit de réserver auprès de l’émetteur de la carte un avoir correspondant à toutes les obligations probables du locataire en vertu du contrat de location, ainsi qu’une sécurité. Le prix final est déduit de la caution versée à la restitution du véhicule et à la fin du contrat de location. Si la caution n’est pas versée ou si elle est trop faible, le loueur a le droit de ne pas mettre de véhicule à la disposition du locataire malgré la réservation et le paiement anticipé éventuellement effectués. Le loueur est autorisé et en droit de débiter ultérieurement les dettes du locataire découlant de la location ou en rapport avec celle-ci (frais de remorquage, carburant/électricité, réparations, etc. ainsi que amendes ou pénalités et frais administratifs) du moyen de paiement mis à disposition pour couvrir les frais de location. La facture finale est réputée approuvée si le locataire n’en fait pas opposition par écrit dans un délai de 30 jours à AMAG Services SA, Steinackerstrasse 20, CH-8302 Kloten.

Le locataire doit utiliser l’objet loué avec précaution et vérifier régulièrement les niveaux des liquides ainsi que la pression des pneus et respecter les témoins d’alarme. Il doit respecter toutes les règles de circulation et légales et s’informer soigneusement des règles de circulation des pays dans lesquels il se déplace avec le véhicule. Le locataire n’est pas autorisé à apporter des modifications au véhicule ou à son équipement, à son aménagement ou à sa configuration (p. ex. montage et démontage ou pivotement des sièges et des banquettes). Toutes les modifications effectuées pendant la durée de la location sont annulées ou corrigées par un professionnel aux frais du locataire. Le locataire est tenu de signaler immédiatement au loueur les défauts qu’il n’est pas tenu d’éliminer lui-même et de suivre ses instructions pour y remédier. Pour les dépenses liées à des défauts (comme les liquides, les pièces de rechange, les frais de réparation), une garantie préalable de prise en charge des frais du loueur est nécessaire. Les dépenses effectuées dans le cadre d’une garantie de prise en charge des frais sont remboursées au locataire lors de la restitution du bien loué sur présentation des reçus correspondants. Les réparations effectuées par le locataire sont interdites.

En cas d’accident, de vol (vol/détournement, etc.), de perte, d’incendie, de sinistre dû au gibier ou autre, le locataire doit immédiatement informer la police et faire dresser un constat de police. Cela s’applique également aux accidents dont il est lui-même responsable sans l’intervention de tiers. Les prétentions opposées ne doivent pas être acceptées. Pour tous les événements mentionnés, même en cas de dommages mineurs, le locataire doit informer immédiatement le loueur et prendre toutes les mesures nécessaires pour élucider les faits et réduire le dommage, en particulier remplir, signer et remettre au loueur le formulaire de déclaration de sinistre dans son intégralité et de manière lisible. En cas d’accident, la déclaration de sinistre doit contenir notamment les nom et adresse des personnes impliquées et des éventuels témoins ainsi que les plaques d’immatriculation des véhicules impliqués. En cas de vol, les clés du véhicule, un rapport sur les circonstances du vol et le rapport de police doivent être remis au loueur dans les 24 heures. En cas de violation des obligations selon ce point , le locataire est entièrement responsable des dommages en rapport avec les faits mentionnés, étant entendu qu’une éventuelle réduction/exonération de responsabilité conclue est supprimée (cf. point 12f).

I. Il est interdit au locataire d’utiliser le véhicule:

a. pour participer à des manifestations de sport automobile, à des tests de véhicules et à la formation à la conduite.

b. pour le transport de personnes contre rémunération.

c. pour tirer, remorquer ou déplacer de toute autre manière un autre véhicule, à moins que le véhicule de location ne soit un véhicule prévu à cet effet.

d. en surcharge, c’est-à-dire avec un nombre de personnes ou une charge utile dépassant les valeurs indiquées dans le permis de circulation.

e. pour le transport de matières inflammables, explosives, toxiques ou dangereuses.

f. commettre des infractions douanières ou d’autres infractions pénales, même si elles ne sont passibles de sanctions que par la loi du lieu où elles ont été commises.

g. pour la relocation.

II. L’utilisation du véhicule est autorisée dans les pays suivants:

a. Allemagne, Autriche, Belgique, Croatie, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grande-Bretagne, Hongrie, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, République tchèque. Cela s’applique également à l’utilisation du véhicule sur les îles à l’intérieur de ces pays (à l’exception des Açores, des îles Canaries, de Madère et des territoires d’outre-mer). L’utilisation du véhicule en Croatie, en Slovaquie, en Slovénie, en République Tchèque et en Hongrie n’est autorisée qu’avec l’accord préalable du loueur et la conclusion d’une surtaxe transfrontalière et doit être indiquée sur le contrat de location. Le supplément pour franchissement de frontière ne couvre pas les éventuelles taxes, vignettes, péages ou autres frais liés à l’utilisation du véhicule perçus à l’étranger; ceux-ci doivent être payés par le locataire lui-même. L’utilisation du véhicule dans tous les autres pays constitue une violation substantielle du contrat et entraînera l’annulation de toutes les limitations de responsabilité.

b. Il est expressément interdit de franchir la frontière avec la Croatie, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque et la Hongrie avec tous les véhicules des catégories U… (Premium Elite), L… (Luxury), W… (Luxury Elite), O… (Oversize), X… (Special). Les véhicules de 6 places ou plus (bus) en sont exclus.

III. Dispositions douanières relatives à l’utilisation du véhicule portant des plaques d’immatriculation suisses:

a. Le locataire est tenu d’attirer l’attention de tous les conducteurs supplémentaires enregistrés sur les conditions du point 10III et d’exiger qu’elles soient respectées.

b. Les locataires résidant dans l’UE et les conducteurs supplémentaires enregistrés s’engagent à restituer le véhicule immatriculé en Suisse au plus tard dans un délai de 8 jours.

IV. Dispositions douanières relatives à l’utilisation du véhicule portant des plaques d’immatriculation étrangères (non suisses):

a. Le locataire est tenu d’attirer l’attention de tous les conducteurs supplémentaires enregistrés sur les conditions du point 10IV et d’exiger qu’elles soient respectées.

b. Les locataires résidant en Suisse et les conducteurs supplémentaires enregistrés s’engagent à transporter le véhicule portant des plaques d’immatriculation étrangères (non suisses) directement à l’étranger dans les 48 heures et à ne pas retourner en Suisse.

c. Les locataires résidant à l’étranger et les conducteurs supplémentaires enregistrés s’engagent à utiliser le véhicule portant des plaques d’immatriculation étrangères (non suisses) au-delà des frontières pendant la durée de location.

d. Le non-respect des conditions énoncées aux points 10IVb et 10IVc est punissable.

Lors de la location et de la restitution, l’état du véhicule est contrôlé et documenté. Dans certaines stations, cette vérification est également effectuée par des systèmes automatisés qui enregistrent les dommages et génèrent des rapports. Pour des raisons techniques, la mise à disposition de ces rapports peut être retardée, mais cela n’a aucune incidence sur la responsabilité du locataire. Le locataire est responsable de tous les dommages constatés lors de la restitution et qui n’étaient pas déjà documentés lors de la location, qu’un procès-verbal de restitution soit ou non signé. En signant le contrat de location, le locataire autorise le loueur à encaisser les sommes dues en cas de perte ou de dommage. Dans la mesure du possible, celui-ci sera débité du moyen de paiement mis à disposition par le locataire, sinon exigé séparément.

a. Le locataire est responsable de tous les dommages et détériorations causés au véhicule (en particulier les dommages aux pneus et aux bris de glace) ainsi que de toute perte ou détérioration du véhicule, qu’une faute lui soit imputable ou qu’une responsabilité lui soit imputable. Le locataire est également responsable en particulier du comportement des conducteurs supplémentaires et des personnes auxiliaires; leur comportement doit être imputé sans restriction au sien.

b. Pour les dommages légers, le locataire doit payer les frais indiqués dans la liste des dommages. Sont considérés comme des dommages légers les dommages mentionnés dans la liste des dommages disponible au comptoir de location.

c. Par ailleurs, le locataire est notamment responsable de tous les défauts ou détériorations de l’objet loué dont il est responsable. Cela comprend notamment, mais pas exclusivement, les dommages résultant: du plein avec le mauvais carburant, du non-respect des témoins de contrôle ou d’alarme ou de la hauteur maximale aux entrées de garage, des passages souterrains, etc.; en cas d’utilisation inappropriée de chaînes à neige, de porte-skis, de chargement imprudent de porte-skis, de manipulation imprudente de l’intérieur du véhicule (en particulier trous de cigarette, déchirures et taches sur les revêtements et les tapis), de conduite hors route et de manipulation imprudente en général (en particulier dommages au bas de caisse tels que dommages sur la direction, la boîte de vitesses, la suspension ainsi que les dommages causés aux pièces d’essieu, au seuil, au carter d’huile, aux conduites, au système d’échappement, aux tôles de protection et aux couvercles), manipulation incorrecte du véhicule (dommages mécaniques de l’embrayage, de la boîte de vitesses, de la suspension, etc., qui ne sont pas pris en charge par la garantie par les garages agréés), manipulation incorrecte de capotes de cabriolet (en particulier le fait de ne pas fermer la capote en cas de pluie, de vent, etc.).

d. L’étendue de la responsabilité comprend les frais de réparation ou la valeur du véhicule en cas de dommage total ainsi que les autres dommages-intérêts, tels que les frais de remorquage, les frais d’expertise, la dépréciation de l’objet loué, le manque à gagner locatif, les frais d’avocat plus les frais administratifs.

e. Si l’utilisation du véhicule entraîne des amendes, des pénalités, des taxes (par exemple autoroutières) que le locataire n’acquitte pas, des dédommagements ou d’autres réclamations de tiers pour lesquelles le loueur est sollicité, le locataire doit verser au loueur les montants correspondants ainsi que les frais administratifs correspondants. En sont exclus les amendes, les pénalités, les taxes, les dédommagements et les autres réclamations résultant d’une faute imputable au loueur. En cas d’infraction à la loi sur la circulation routière ou d’autres violations du droit ainsi que de non-paiement des taxes, des indemnités de déplacement ou d’autres prétentions de tiers en Suisse ou à l’étranger, le locataire autorise le loueur à communiquer les données du contrat à tous les services officiels (police, ministères publics, offices de la circulation routière, etc.) aux entreprises mandatées par ces services (par exemple concessionnaires autoroutiers ou bureaux de recouvrement) ainsi qu’à d’autres plaignants en Suisse et à l’étranger. Dans la mesure nécessaire, les données personnelles du locataire sont traitées par le loueur ou par des tiers impliqués dans le respect des lois applicables en matière de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données dans la déclaration de protection des données du loueur.

f. Si une couverture est convenue selon les principes de la protection contre les collisions/accidents/vol, l’étendue de la responsabilité du locataire se réduit à la franchise par événement convenue dans le contrat de location, un âge minimum s’appliquant à certains packs (par exemple, pour le pack PREMIUM, l’âge minimum s’applique à tous les conducteurs enregistrés dans le contrat de location). La réduction/exonération de responsabilité ne s’applique pas en cas de dommage causé intentionnellement ou par négligence grave, en cas de comportement contraire à la loi ou au contrat ou négligent de la part du locataire ou de ses auxiliaires, notamment en cas de violation des obligations de déclaration et de coopération prévues au point 9, en cas d’utilisation du véhicule par un conducteur non autorisé ou à des fins interdites, en cas d’accident du locataire ou de ses auxiliaires, en cas d’excès de fatigue, d’incapacité de conduire due à l’alcool ou à la drogue ainsi que pour les dommages causés par le chargement. La réduction/exonération de responsabilité ne s’applique pas non plus aux dommages mentionnés au point 12c, dans la mesure où les dommages du loueur ne sont pas couverts dans le cas concret.

g. Une éventuelle exonération de responsabilité du locataire par le loueur n’est par ailleurs valable que si elle est faite par écrit.

Les véhicules peuvent être équipés de systèmes de traçage à des fins de localisation. Le locataire consent expressément au loueur à la localisation/pistage si a) le véhicule n’est pas restitué à la date convenue b) le véhicule est utilisé en dehors de la zone convenue contractuellement c) il est volé d) en cas d’accident. La collecte, l’enregistrement et l’utilisation des données servent exclusivement à protéger la flotte de véhicules. Le loueur peut être contraint de restituer ces données sur ordre des autorités.

Le loueur est responsable des dommages subis par le locataire en raison d’un défaut du véhicule conformément aux dispositions des art. 259a et 259e CO, dans la mesure où la responsabilité n’est pas réglée autrement par un accord individuel. Par ailleurs, toute responsabilité contractuelle et non contractuelle du loueur envers le locataire et toute autre personne autorisée par le contrat est exclue, sauf si le loueur a causé le dommage intentionnellement ou par négligence grave. Le loueur n’est pas responsable des dommages causés par ses auxiliaires.

Tout droit de rétention du locataire sur le véhicule pour des prétentions envers AMAG Services SA est exclu.

Les compléments et modifications au contrat de location requièrent la forme écrite pour être valables.

Le contrat de location est régi par le droit suisse. Le for juridique est Zurich.

01.01.2026